Article 1 : constitution.
Il est formé entre les personnes physiques qui adhèrent aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : Ventoux Trail Club
Article 2 : Objet.
Cette association a pour but la pratique et l’organisation d’activités sportives pédestres d’endurance en milieu naturel, désignée par l’appellation “trail”.
Article 3 : Siège social.
Le siège social est fixé à Bédoin : Ventoux Trail Club, chez Longeau Mathieu, 144 chemin des Sablières, 84410 Bédoin.
Il peut être transféré par simple décision du Bureau.
Article 4 : Admission.
L’association est ouverte à toute personne de 18 ans ou plus, sans condition ni distinction.
Le conseil d’administration aura la mission de vérifier chaque adhésion, de l’accepter ou la refuser sur justification valable.
L’admission correspondante implique acceptation et adhésion aux présents statuts et au règlement intérieur.
Article 5 : Radiation.
La qualité de membre se perd par : la démission, le décès, la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou motif grave, l’intéressé ayant été, dans ce dernier cas, invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
Article 6 : Ressources.
Les ressources de l’association comprennent : le montant des cotisations, les subventions de l’Etat, des départements et des communes, ainsi que les ressources provenant de la publicité et toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.
Le montant des cotisations sera proposé par le Bureau et sera voté lors d’un CA.
Article 7 : Comité d’Administration.
Le Comité d’Administration (CA) est désigné lors de chaque assemblée générale, sur proposition des adhérents et après un vote à mains levées ou à bulletins secrets.
Le CA rédige le règlement intérieur et définit les orientations de l’association.
Le CA désigne désigne les membres du bureau par un vote à main levées ou à bulletins secrets.
Article 8 : Bureau.
Le Bureau est à minima composé d’un président, un trésorier et un secrétaire.
Le président représente l’association et agit en son nom.
Les membres du Bureau sont désignés lors d’une réunion du Comité d’Administration par un vote à main levée ou par bulletin secret.
Pour être membre du Bureau, il faut être à jour de sa cotisation. Si la moitié au moins des postes est pourvue, le Bureau peut fonctionner valablement jusqu’à la prochaine réunion du Comité d’Administration.
Article 9 : Exercice social.
L’exercice social débute le 1er septembre pour se terminer le 31 août de l’année suivante.
Article 10: Assemblée Générale Ordinaire.
L’AGO comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. L’AGO se réunit chaque année en juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par mail. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du CA, Les modalités étant indiqué Article 7.
Article 11 : Assemblée Générale Extraordinaire.
Si besoin est, sur demande de plus de la moitié des membres du CA ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.
Article 12 : Électeurs.
Pour que les décisions des Assemblées Générales Ordinaires ou Assemblées Générales Extraordinaires soient valables, il faut qu’un tiers des électeurs soient présents ou représentés. Pour pouvoir être électeur et pouvoir prendre part au vote, ou être porteur d’un pouvoir, il faut :
- Être membre du club, à jour de sa cotisation.
- Être majeur
Chaque membre du club peut être porteur d’un pouvoir écrit, daté et signé par un autre membre remplissant les conditions pour être électeur.
Article 13 : gestion courante.
Le CA se réunit environ une fois par trimestre afin de gérer les dossiers en cours et le Bureau se réunit aussi souvent que nécessaire afin d’assurer la gestion courante de l’association.
Article 14 : Règlement Intérieur.
Un Règlement Intérieur est proposé et validé par les membres du CA. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 15 : Dissolution.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci afin de statuer sur la dévolution de l’actif conformément aux exigences de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.